Conseil municipal à Gagny le jeudi 24 novembre 2011

 Voici l'ordre du jour du Conseil Municipal de Gagny du jeudi 24 novembre 2011

C'est une séance publique. Tout le monde peut y assister. Il suffit d'aller à 20h30 à la salle du Conseil Municipal.

L'accès se fait par la rue du 8 mai 1945

I -CONSEIL MUNICIPAL

1.      Installation d'un conseiller municipal

II -SPORT-ENFANCE-VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE

1. Centre de vacances d'hiver 2012 -Participation des familles -Fixation

2. Séjours organisés par la Ville -Visite des installations par le Maire ou ses adjoints Autorisation

3. Paiement échelonné pour les séjours organisés par la Ville -Autorisation

4. Contrat Enfance / Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis Convention pour l'année 2011 -Autorisation

5. Piscine Municipale -Rapport Annuel pour la saison 2010/2011 du délégataire

III -FINANCES -BUDGET -DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -FORMATION EMPLOI

1         Marchés d'approvisionnement –Rapport annuel d'exploitation pour l'année 2010 du délégataire

2. Marchés d'approvisionnement  Actualisation tarifaire -Autorisation
3. Régime indemnitaire filière police -Indemnité spéciale de fonctions

 IV -SENIORS -PERSONNES ÂGÉES -SOLIDARITÉS -SANTÉ

1. Centre Local d'information et de Coordination -Signature d'un avenant à la convention relative au financement et au suivi de l'activité avec le Conseil Général de Seine Saint Denis Autorisation

V -URBANISME -GRANDS TRAVAUX - DÉVELOPPEMENT DURABLE

1.Rectification des modalités fixées par délibération du 19 septembre 20 Il pour le taux et les exonérations facultatives de la Taxe d'Aménagement -Approbation

2. Arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme de la commune Clichy-sous-Bois -Avis

3.Concours de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'une école élémentaire, d'un réfectoire maternel accolé et d'une salle d'activité intégrée -Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.

4.Schéma départemental de la coopération intercommunale -Proposition de dissolution du syndicat pour l'acquisition des terrains et la construction d'un CAT -Avis