Voici l'ordre du jour du Conseil Municipal de Gagny du lundi 12 décembre 2011
C'est une séance publique. Tout le monde peut y assister. Il suffit d'aller à 20h30 à la salle du Conseil Municipal.
L'accès se fait par la rue du 8 mai 1945 ORDRE DU JOUR
I -FINANCES -BUDGET -DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -FORMATION EMPLOI
1. Acomptes sur subventions aux associations, CCAS, Caisse des Ecoles pour l'exercice 2012 Vote
2. Budget Ville -Ouverture de crédits d'investissement pour l'exercice 2012 -Autorisation
3. Budget Ville et Assainissement -Exercice 2011 -Décisions modificatives -Adoption
4. Admission en non valeur de produits irrécouvrables
5. Conservatoire François-Joseph Gossec -Remboursement de participation familiale Autorisation
II -SENIORS -PERSONNES AGEES - SOLIDARITES -SANTE
1. Relais Info Seniors -Prestations à destination des seniors -Tarifs -Fixation
III RESSOURCES HUMAINES SERVICE A LA POPULATION ADMINISTRATION GENERALE
1. Réforme de la filière culturelle (secteur du patrimoine et des bibliothèques) de la catégorie B des fonctionnaires territoriaux
IV -VOIRIE - ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE - GESTION DES DECHETS
1. Demande de subvention au syndicat des transports d'Ile-de-France (S.T.I.F.) pour les travaux de mises aux normes et les frais d'études, d'arrêts de bus pour les personnes a mobilité réduite -Autorisation
2. Participation au financement de l'étude relative à la requalification de l'ex RN34 Approbation
V -URBANISME -GRANDS TRAVAUX -DEVELOPPEMENT DURABLE
1. Elaboration du Plan de prévention du Risque Naturel (PPRN) lié aux anciennes carrières de Gagny -Avis
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