Conseil municipal du 19 septembre 2011

Lundi 19 septembre ce sera le premier conseil municipal de la rentrée.

Vous trouverez l'ordre du jour prévu en cliquant ici pour avoir le texte original.

I -CONSEIL MUNICIPAL

1. Règlement intérieur du Conseil Municipal -Complément

2. Conférence des Maires des Villes Jumelées -Mandat spécial à l'adjoint délégué à la politique de la Ville

II -SPORT-ENFANCE - VIE ASSOCIATIVE - JEUNESSE

1. Piscine Municipale -Principe de la délégation de service public -Rapport de présentation

2. Service Municipal Enfance-Jeunesse -Remboursement d'une journée pour un séjour de juillet 2011

 III- AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

1.      Demande de délégation de compétence avec le STIF pour le transport scolaire -Autorisation

 IV -VOIRIE -ENVIRONNEMENT -CADRE DE VIE - GESTION DES DECHETS

1. Rapports annuels d'activités de divers organismes -Année 2010 -Communication

2. Adhésion au Syndicat des eaux d'Ile de France du SEDIF de la communauté d'agglomération SEINE DEFENSE pour la commune de Puteaux -Avis

3. Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) -Adhésion d'une commune

V -FINANCES -BUDGET -DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -FORMATION EMPLOI

1. Salle des fêtes -Droits d'emplacement -Fixation des tarifs

2. Fonds de Solidarité entre les communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.LF.) -Utilisation de la dotation 2010

3. Demande de garantie d'emprunt de l'Association Régionale de Parents d'Enfants Inadaptés

(A.R.P .E.L) -Autorisation

VI -SENIORS -PERSONNES AGEES -SOLIDARITES -SANTE

1. Agence régionale de santé -Plan stratégique régional de santé (PSRS) -Avis

2. Centre Municipal de Santé -Tarifs hors nomenclature des actes dentaires -Revalorisation

VII RESSOURCES HUMAINES SERVICE A LA POPULATION ADMINISTRATION GENERALE

1.  Régime indemnitaire des techniciens territoriaux -Autorisation

2.  Réforme de la filière animation de la catégorie B des fonctionnaires territoriaux

3.  Réforme de la filière sportive de la catégorie B des fonctionnaires territoriaux

Le public peut assister à la séance qui se déroulera le lundi 19 septembre 2011 à 20h30 dans la salle du Conseil Municipal accessible par la rue du 8 mai 1945